Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUSTENOBLE DEPUIS 1950 A VOTRE SERVICE GESTION INFORMATIQUE CAISSE ENREGISTREUSE
Coustenoble, SA

Numéro de dépôt :
3522945
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2027
COUSTENOBLE DEPUIS 1950 A VOTRE SERVICE GESTION INFORMATIQUE CAISSE ENREGISTREUSE de Coustenoble

Présentation de la marque COUSTENOBLE DEPUIS 1950 A VOTRE SERVICE GESTION INFORMATIQUE CAISSE ENREGISTREUSE

Déposée le 6 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) Coustenoble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSTENOBLE DEPUIS 1950 A VOTRE SERVICE GESTION INFORMATIQUE CAISSE ENREGISTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Coustenoble domicilié(e) ZAC DES BOUSQUETS, AVENUE LA PERFORMANCE - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COUSTENOBLE, M. GERVAIS PHILIPPE domicilié(e) 32 BIS BOUL DE PICPUS - 75012 - PARIS 12 - France.

La marque COUSTENOBLE DEPUIS 1950 A VOTRE SERVICE GESTION INFORMATIQUE CAISSE ENREGISTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUSTENOBLE DEPUIS 1950 A VOTRE SERVICE GESTION INFORMATIQUE CAISSE ENREGISTREUSE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.

Coustenoble a également déposé les autres marques suivantes : FIBRE PLUS , COUSTENOBLE , VOLVIT 1935 , FIBRE + PLUS , COUSTENOBLE , COUSTENOBLE , PRO TREMOLO , FARMER , CASHMAG , BELCANTO


Coustenoble, SA - ZAC DES BOUSQUETS, AVENUE LA PERFORMANCE - 83390 - CUERS - France


COUSTENOBLE, M. GERVAIS PHILIPPE - 32 BIS BOUL DE PICPUS - 75012 - PARIS 12 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648876 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-15

Cartouches et recharges pour imprimantes à jet d'encre. ; Coffres forts, caisses de sécurité. ; Appareils de pesage, de contrôle, de billeteries, distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiements, tiroirs caisses, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, terminaux point de vente, de saisie portable ou non, terminaux de paiements, détecteurs de faux-billets, compteur de monnaie et billets, logiciels d'encaissement et de gestion. ; Billets (tickets), bobinettes de papier traité ou non, rubans de papier, encre, rubans encreurs, cassettes encreuses, cylindres encreurs, machines à écrire, classeurs à monnaie, plateau à ranger et compter la monnaie. ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de caisses enregistreuses et de terminaux point de vente. Location de caisses enregistreuses, terminaux point de vente, et d'appareils de bureau. ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.