Déposée le 7 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) Coustenoble
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUSTENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Coustenoble domicilié(e) ZAC DES BOUSQUETS, AVENUE LA PERFORMANCE - 83390 - CUERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COUSTENOBLE, M. GERVAIS PHILIPPE domicilié(e) ZAC DES BOUSQUETS, AVENUE LA PERFORMANCE - 83390 - CUERS - France.
La marque COUSTENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coustenoble, SA - ZAC DES BOUSQUETS, AVENUE LA PERFORMANCE - 83390 - CUERS - France
COUSTENOBLE, M. GERVAIS PHILIPPE - ZAC DES BOUSQUETS, AVENUE LA PERFORMANCE - 83390 - CUERS - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350097 - Publication au BOPI 2007-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648868 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-15
Coffres-forts, caisses de sécurité Appareils de pesage, de contrôle, de billeterie, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiements, tiroirs caisses, machines à calculer, caisses enregistreuses, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, terminaux point de vente, de saisie portable ou non, terminaux de paiements électroniques, détecteurs de faux-billets, compteurs de monnaies et billets, logiciels d'encaissement et de gestion. Billets (tickets), bobinettes de papier traité ou non, rubans de papier, encre, rubans encreurs, cassettes encreuses, cylindres encreurs, cartouches et recharges pour imprimantes à jet d'encre, machines à écrire, classeurs à monnaie. Plateau à ranger et compter la monnaie
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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