Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUSTENOBLE
COUSTENOBLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4171327
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
COUSTENOBLE de COUSTENOBLE

Présentation de la marque COUSTENOBLE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSTENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUSTENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSTENOBLE domicilié(e) 1 Boulevard Dewavrin - 62260 - AUCHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 037 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Philippe VANNI domicilié(e) Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France.

La marque COUSTENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSTENOBLE arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

COUSTENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRE PLUS , COUSTENOBLE , VOLVIT 1935 , FIBRE + PLUS , COUSTENOBLE , COUSTENOBLE , PRO TREMOLO , FARMER , CASHMAG , BELCANTO


COUSTENOBLE, Société par actions simplifiée - 1 Boulevard Dewavrin - 62260 - AUCHEL - France - SIREN 332037977


FIDAL, M. Philippe VANNI - Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Aliments et boissons pour animaux, biscuits pour chiens, pâtées, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, confits (aliments pour animaux), grains pour l'alimentation animale, germes de blé pour l'alimentation animale, graines de lin pour l'alimentation animale, farines pour animaux, gruaux pour l'alimentation animale, levure pour l'alimentation animale, résidus de distillerie (aliments pour animaux), résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale, tourteaux pour animaux ;

Services de vente en gros et au détail d'aliments et boissons pour animaux, biscuits pour chiens, pâtées, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, confits (aliments pour animaux), grains pour l'alimentation animale, germes de blé pour l'alimentation animale, graines de lin pour l'alimentation animale, farines pour animaux, gruaux pour l'alimentation animale, levure pour l'alimentation animale, résidus de distillerie (aliments pour animaux), résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale, tourteaux pour animaux ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, services de négociations commerciales et d'informations de la clientèle, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs, services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires.