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Marques déposées par coustenoble bertrand
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La ferme des mottes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La ferme des mottes
coustenoble bertrand

Numéro de dépôt :
3522961
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/09/2027
La ferme des mottes de coustenoble bertrand

Présentation de la marque La ferme des mottes

Déposée le 7 septembre 2007 par coustenoble bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « La ferme des mottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Le déposant est coustenoble bertrand domicilié(e) 330 RUE de la ferme des mottes - 59274 - MARQUILLIES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. coustenoble bertrand domicilié(e) 330 RUE de la ferme des mottes - 59274 - MARQUILLIES - France.

La marque La ferme des mottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La ferme des mottes arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.


coustenoble bertrand - 330 RUE de la ferme des mottes - 59274 - MARQUILLIES - France


M. coustenoble bertrand - 330 RUE de la ferme des mottes - 59274 - MARQUILLIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2017 n°2655859 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élabores a la ferme a partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Limonades, sodas.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.