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Marques déposées par COUSTEAU Jean-Michel
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JEAN-MICHEL COUSTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-MICHEL COUSTEAU
COUSTEAU Jean-Michel

Numéro de dépôt :
99768660
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque JEAN-MICHEL COUSTEAU

Déposée le 13 janvier 1999 par COUSTEAU Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEAN-MICHEL COUSTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est COUSTEAU Jean-Michel, domicilié(e) 23 Villa Wagram, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque JEAN-MICHEL COUSTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-MICHEL COUSTEAU est expirée depuis le 13 janvier 2009.


COUSTEAU Jean-Michel - 23 Villa Wagram, 75008 Paris - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Horlogerie et instruments chronométriques, y compris montres.