Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diagram
M. coustaury jean
Mme coustaury maritza

Numéro de dépôt :
3989471
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/03/2023
Diagram de coustaury jean

Présentation de la marque Diagram

Déposée le 12 mars 2013 par monsieur coustaury jean et madame coustaury maritza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Diagram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Les déposants sont monsieur coustaury jean domicilié(e) 8 chemin des crêtes du mont boron - 06300 - NICE - France et madame coustaury maritza domicilié(e) 8 chemin des crêtes du mont boron - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. coustaury jean domicilié(e) 8 chemin des crêtes du mont boron - 06300 - NICE - France.

La marque Diagram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diagram est expirée depuis le 12 mars 2023.


M. coustaury jean - 8 chemin des crêtes du mont boron - 06300 - NICE - France

Mme coustaury maritza - 8 chemin des crêtes du mont boron - 06300 - NICE - France


M. coustaury jean - 8 chemin des crêtes du mont boron - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Décoration intérieure.