Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUITRIERE DU FORT BOYARD
COUSTAUD JEAN, SARL

Numéro de dépôt :
1691478
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
HUITRIERE DU FORT BOYARD de COUSTAUD JEAN

Présentation de la marque HUITRIERE DU FORT BOYARD

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSTAUD JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUITRIERE DU FORT BOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSTAUD JEAN domicilié(e) 49 CHEMIN DE RONDE - 17480 - LE CHATEAU D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 209 455 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COUSTAUD JEAN domicilié(e) 49 CHEMIN DE RONDE - 17480 - LE CHATEAU D'OLERON - France.

La marque HUITRIERE DU FORT BOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUITRIERE DU FORT BOYARD est expirée depuis le 6 septembre 2021.

COUSTAUD JEAN a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC SEA PEARL


COUSTAUD JEAN, SARL - 49 CHEMIN DE RONDE - 17480 - LE CHATEAU D'OLERON - France - SIREN 395209455


COUSTAUD JEAN - 49 CHEMIN DE RONDE - 17480 - LE CHATEAU D'OLERON - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2001 n°2210309 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 2 janvier 2002 - Demande de relevé de déchéance n°337959 - Publication au BOPI 2002-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 5 novembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°358452 - Publication au BOPI 2002-11-05

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480949 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Ostréiculture-huitres-animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.