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Marques déposées par la société COUSTAL ISABELLE
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DOMAINE HAUTE GALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE HAUTE GALINE
COUSTAL ISABELLE

Numéro de dépôt :
1592798
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2010

Présentation de la marque DOMAINE HAUTE GALINE

Déposée le 18 mai 1990 par la société COUSTAL ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE HAUTE GALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COUSTAL ISABELLE domicilié(e) DOMAINE SAINTE EULALIE, 34210 LA LIVINIERE (dossier no 2164310) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 849 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COUSTAL ISABELLE domicilié(e) (dossier no 2164310) - France.

La marque DOMAINE HAUTE GALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE HAUTE GALINE est expirée depuis le 18 mai 2010.

COUSTAL ISABELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINTE EULALIE , DOMAINE SAINTE EULALIE


COUSTAL ISABELLE - DOMAINE SAINTE EULALIE, 34210 LA LIVINIERE (dossier no 2164310) - France - SIREN 403849797


COUSTAL ISABELLE - (dossier no 2164310) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200724 - Publication au BOPI 1996-04-25

Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164310 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644818 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE HAUTE GALINE