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Marques déposées par madame COUSSU épouse BERNARD Marie Edith
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CHATEAU DE LEYNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LEYNES
Madame COUSSU épouse BERNARD Marie Edith

Numéro de dépôt :
1369945
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE LEYNES

Déposée le 3 septembre 1986 par madame COUSSU épouse BERNARD Marie Edith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE LEYNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame COUSSU épouse BERNARD Marie Edith domicilié(e) Les Correaux, 71570 Leynes (dossier no 2073470) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame COUSSU Epouse BERNARD domicilié(e) (dossier no 2073470) - France.

La marque CHATEAU DE LEYNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LEYNES est expirée depuis le 3 septembre 2006.


Madame COUSSU épouse BERNARD Marie Edith - Les Correaux, 71570 Leynes (dossier no 2073470) - France


Madame COUSSU Epouse BERNARD - (dossier no 2073470) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 1996 n°2073470 - Publication au BOPI 1996-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE LEYNES".