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Marques déposées par monsieur COUSSIEU Jean-Pierre
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DP JEAN-PIERRE COUSSIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DP JEAN-PIERRE COUSSIEU
Monsieur COUSSIEU Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1633496
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2000
DP JEAN-PIERRE COUSSIEU de COUSSIEU Jean-Pierre

Présentation de la marque DP JEAN-PIERRE COUSSIEU

Déposée le 13 décembre 1990 par monsieur COUSSIEU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DP JEAN-PIERRE COUSSIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUSSIEU Jean-Pierre domicilié(e) MOULIN DU LOUP RN 7, 06800 CAGNES S/MER - France.

La marque DP JEAN-PIERRE COUSSIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DP JEAN-PIERRE COUSSIEU est expirée depuis le 13 décembre 2000.

COUSSIEU Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DECO-VITRES


Monsieur COUSSIEU Jean-Pierre - MOULIN DU LOUP RN 7, 06800 CAGNES S/MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Autocollant electro-statique en poster et cartes postales pour la décoration du particulier et commercants. Produits de l'imprimerie, adhésifs papeterie, matières collantes, matériel d'instruction et d'enseignement, matières plastiques