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Marques déposées par COUSSIEU Jean-Pierre
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DECO-VITRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECO-VITRES
COUSSIEU Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3391339
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/11/2025
DECO-VITRES de COUSSIEU Jean-Pierre

Présentation de la marque DECO-VITRES

Déposée le 14 novembre 2005 par COUSSIEU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DECO-VITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est COUSSIEU Jean-Pierre domicilié(e) Le Moulin du Loup, 50 Avenue de Cannes - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL TRANSPARENCE, Mme COUSSIEU Carole domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE CARROS, 1ERE AVENUE – 11EME RUE, BP 439 - 06515 - CARROS CEDEX - France.

La marque DECO-VITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECO-VITRES arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.


COUSSIEU Jean-Pierre - Le Moulin du Loup, 50 Avenue de Cannes - 06800 - CAGNES SUR MER - France


SARL TRANSPARENCE, Mme COUSSIEU Carole - ZONE INDUSTRIELLE DE CARROS, 1ERE AVENUE – 11EME RUE, BP 439 - 06515 - CARROS CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2015 n°2592545 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-08

Décoration de vitrines.