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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSSEMENT Alexis - ACL
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COURS D'HISTOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS D'HISTOIRE
COUSSEMENT Alexis - ACL SARL

Numéro de dépôt :
3148958
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
COURS D\'HISTOIRE de COUSSEMENT Alexis - ACL

Présentation de la marque COURS D'HISTOIRE

Déposée le 20 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSSEMENT Alexis - ACL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURS D'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSSEMENT Alexis - ACL domicilié(e) 7, Passage Geffroy Didelot,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 289 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACL Alexis Coussement Lumières ACL domicilié(e) 7, passage Geffroy Didelot,75017 Paris - 75017 - France.

La marque COURS D'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS D'HISTOIRE est expirée depuis le 20 février 2012.


COUSSEMENT Alexis - ACL SARL - 7, Passage Geffroy Didelot,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 414289355


ACL Alexis Coussement Lumières ACL - 7, passage Geffroy Didelot,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Meuble. Chaise en bois