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Marques déposées par la société COUSSEMENT Alexis - A.C.L
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MON SIEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON SIEGE
COUSSEMENT Alexis - A.C.L.

Numéro de dépôt :
3148103
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2012
MON SIEGE de COUSSEMENT Alexis - A.C.L

Présentation de la marque MON SIEGE

Déposée le 15 février 2002 par la société COUSSEMENT Alexis - A.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON SIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société COUSSEMENT Alexis - A.C.L domicilié(e) 7 Passage Geffroy Didelot,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 289 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACL Alexis Coussement Lumières sarl à 7 622 € Siret 414 289 355 00029 domicilié(e) 7, passage Geffroy Didelot,75017 Paris - 75017 - France.

La marque MON SIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON SIEGE est expirée depuis le 15 février 2012.


COUSSEMENT Alexis - A.C.L. - 7 Passage Geffroy Didelot,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 414289355


ACL Alexis Coussement Lumières sarl à 7 622 € Siret 414 289 355 00029 - 7, passage Geffroy Didelot,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Meubles, chaise en bois.