Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUSINS DE FRANCE
COUSINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4666008
Date de dépôt :
15/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2030
COUSINS DE FRANCE de COUSINS DE FRANCE

Présentation de la marque COUSINS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2020 par COUSINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUSINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est COUSINS DE FRANCE domicilié(e) 16 quai Ernest Renaud - 44105 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIF PI, Madame Marie-Cécile ROUSSEL domicilié(e) 6 rue René Viviani - 44000 - Nantes - France.

La marque COUSINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSINS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.

COUSINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIGERY


COUSINS DE FRANCE - 16 quai Ernest Renaud - 44105 - Nantes - France


ACTIF PI, Madame Marie-Cécile ROUSSEL - 6 rue René Viviani - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Etiquettes en papier ou en carton ; supports publicitaires imprimés en papier ou en carton ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; revues ; prospectus ; brochures ; flyers ; catalogues ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en papier ou en carton pour bouteilles ; boîtes en carton ou en papier ; autocollants [articles de papeterie] ; stylos ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons sans alcool; cocktails sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses; bières ; sodas ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cocktails à base d’alcool ; apéritifs [boissons alcooliques] ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de vente au détail ou en gros de vins et autres boissons alcooliques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; marketing ; publicité ; conseils en communication [publicité] ; élaboration de stratégies commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de dégustation de vins et de cocktails alcoolisés [fourniture de boissons] ; services de bars, cafés, brasserie ; services de restauration.