Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE CASE
COUSINS & CO, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4366358
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
LA PETITE CASE de COUSINS & CO

Présentation de la marque LA PETITE CASE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSINS & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSINS & CO domicilié(e) RUE DES ALLOUETTES - 37240 - MANTHELAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 864 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA PETITE CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE CASE arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

COUSINS & CO a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE DE COUSIN PAUL présente LA guinguette de cousin paul La guirlande in & outdoor , la case de cousin paul


COUSINS & CO, Société à responsabilité limitée à associé unique - RUE DES ALLOUETTES - 37240 - MANTHELAN - France - SIREN 508864592


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Appareils et installation d'éclairage ; éclairage décoratif ; luminaires ; luminaires à LED ; lampes ; lampadaires ; abat-jour, porte-abat-jour ; lampes sur pied ; appliques ; lampes à suspendre ; lampes torches ; guirlandes électriques ; guirlandes lumineuses ; appareils d'éclairage pour guirlandes lumineuses ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes ; appareils d'éclairage à LED ; appareils d'éclairage pour l'intérieur ou l'extérieur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; éclairage d'ambiance ; ampoules LED ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; filaments de lampes électriques ; lampes électriques ; douilles de lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres ; plafonniers ; tubes lumineux pour l'éclairage ; suspensions pour lampes.