Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METHODE COUSINIE L'ECO-AGRONOMIE QUALIFIE
COUSINIE Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93465195
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2013

Présentation de la marque METHODE COUSINIE L'ECO-AGRONOMIE QUALIFIE

Déposée le 15 avril 1993 par COUSINIE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METHODE COUSINIE L'ECO-AGRONOMIE QUALIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est COUSINIE Jean Pierre domicilié(e) 1 Impasse des Lilas,11100 MONTREDON COURBIERES (dossier no 2236437) - 11100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand , Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2236437) - 91893 - France.

La marque METHODE COUSINIE L'ECO-AGRONOMIE QUALIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METHODE COUSINIE L'ECO-AGRONOMIE QUALIFIE est expirée depuis le 15 avril 2013.

COUSINIE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FLASHGREEN , FORTIFRUIT , VEGEROC


COUSINIE Jean Pierre - 1 Impasse des Lilas,11100 MONTREDON COURBIERES (dossier no 2236437) - 11100 - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand , Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2236437) - 91893 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236437 - Publication au BOPI 2003-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Conseils agronomiques et phytosanitaires sur les exploitations avec contrôle sanitaire