Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur COUSINEY Didier
/
DOMAINE DES MERLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MERLES
Monsieur COUSINEY Didier

Numéro de dépôt :
1504558
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE DES MERLES

Déposée le 19 décembre 1988 par monsieur COUSINEY Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES MERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUSINEY Didier domicilié(e) "Les Merles", Pian sur Garonne, 33490 SAINT MACAIRE. - France.

La marque DOMAINE DES MERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MERLES est expirée depuis le 19 décembre 1998.

COUSINEY Didier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LEYTOURE , CHATEAU LA MOTTE SAINT LEGER


Monsieur COUSINEY Didier - "Les Merles", Pian sur Garonne, 33490 SAINT MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée: Domaine des Merles.