T O P L I NE
Présentation de la marque T O P L I NE
Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T O P L I NE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T O P L I NE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T O P L I NE est expirée depuis le 12 février 2021.
COUSIN TRESTEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2191495 - Publication au BOPI 2001-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191080 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462046 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03