Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPELUNCA
COUSIN TRESTEC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1288900
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2014

Présentation de la marque SPELUNCA

Déposée le 5 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPELUNCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC domicilié(e) 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2273489) - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 100 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2273489) - 59000 - France.

La marque SPELUNCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPELUNCA est expirée depuis le 5 novembre 2014.

COUSIN TRESTEC a également déposé les autres marques suivantes : A R A M S T A R , NEMO , MISTRAL , REFLEX , COUSIN LINES , EVEREST , TOP STAR , CONSTRICTOR , VECSTAR , SOFT


COUSIN TRESTEC SOCIETE ANONYME - 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2273489) - 59117 - France - SIREN 399100668


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2273489) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2004 n°2273489 - Publication au BOPI 2004-10-06

Renouvellement sans limitation n°2037244 - Publication au BOPI 1994-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191080 - Publication au BOPI 1995-10-23

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc) matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport à l'exception des vétements; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].