Déposée le 5 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPELUNCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC domicilié(e) 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2273489) - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 100 668 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2273489) - 59000 - France.
La marque SPELUNCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUSIN TRESTEC SOCIETE ANONYME - 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2273489) - 59117 - France - SIREN 399100668
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2273489) - 59000 - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2004 n°2273489 - Publication au BOPI 2004-10-06
Renouvellement sans limitation n°2037244 - Publication au BOPI 1994-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191080 - Publication au BOPI 1995-10-23
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc) matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport à l'exception des vétements; ornements et décoration pour arbres de Noël.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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