Déposée le 30 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MISTRAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC domicilié(e) 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2294744) - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 100 668 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2294744) - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUSIN TRESTEC SOCIETE ANONYME - 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2294744) - 59117 - France - SIREN 399100668
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2294744) - 59000 - France
Renouvellement avec limitation le 5 août 2005 n°2294744 - Publication au BOPI 2005-08-05
Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2052481 - Publication au BOPI 2005-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191080 - Publication au BOPI 1995-10-23
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils de laine ou de poil, de soie, de chanvre, de lin, de jute et autres fibres, de rayonne ou de coton.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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