Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUINOXE
COUSIN TRESTEC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1373429
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2016

Présentation de la marque EQUINOXE

Déposée le 2 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN TRESTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUINOXE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN TRESTEC domicilié(e) 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2323716) - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 100 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59000 LILLE (dossier no 2323716) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUINOXE est expirée depuis le 2 octobre 2016.

COUSIN TRESTEC a également déposé les autres marques suivantes : A R A M S T A R , NEMO , MISTRAL , SPELUNCA , REFLEX , COUSIN LINES , EVEREST , TOP STAR , CONSTRICTOR , VECSTAR


COUSIN TRESTEC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2323716) - 59117 - France - SIREN 399100688


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59000 LILLE (dossier no 2323716) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323716 - Publication au BOPI 2006-09-25

Renouvellement sans limitation n°2076005 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444939 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191080 - Publication au BOPI 1995-10-23

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].