Marque expirée - Marque en non vigueur

ARAMSTEEL
COUSIN TRESTEC SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95592774
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2015

Présentation de la marque ARAMSTEEL

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARAMSTEEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN TRESTEC domicilié(e) 8 RUE DE L'APPE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2297318) - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 100 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2297318) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARAMSTEEL est expirée depuis le 12 octobre 2015.

COUSIN TRESTEC a également déposé les autres marques suivantes : A R A M S T A R , NEMO , MISTRAL , SPELUNCA , REFLEX , COUSIN LINES , EVEREST , TOP STAR , CONSTRICTOR , VECSTAR


COUSIN TRESTEC SOCIETE ANONYME - 8 RUE DE L'APPE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2297318) - 59117 - France - SIREN 399100668


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2297318) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297318 - Publication au BOPI 2005-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) sacs pour l'emballage en matières textiles; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.