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Marques déposées par monsieur cousin sebastien
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SCTech
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCTech
M. cousin sebastien

Numéro de dépôt :
4294067
Date de dépôt :
21/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/08/2026
SCTech de cousin sebastien

Présentation de la marque SCTech

Déposée le 21 août 2016 par monsieur cousin sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCTech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur cousin sebastien domicilié(e) 40 rue pasteur - 62250 - MARQUISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cousin sebastien, M. cousin sebastien domicilié(e) 40 rue pasteur - 62250 - MARQUISE - France.

La marque SCTech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCTech arrivera à expiration en date du 21 août 2026.

cousin sebastien a également déposé les autres marques suivantes : Cophone , Cophone


M. cousin sebastien - 40 rue pasteur - 62250 - MARQUISE - France


cousin sebastien, M. cousin sebastien - 40 rue pasteur - 62250 - MARQUISE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705949 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

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