Déposée le 20 avril 1999 par COUSIN PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CARRÉ VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est COUSIN PHILIPPE, JEAN, PAUL, WILLIAM, domicilié(e) 42 BD DE STRASBOURG, 18000 BOURGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN PHILIPPE - France.
La marque CARRÉ VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRÉ VERT est expirée depuis le 20 avril 2009.
COUSIN PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : NATESIS
COUSIN PHILIPPE, JEAN, PAUL, WILLIAM - 42 BD DE STRASBOURG, 18000 BOURGES - France
COUSIN PHILIPPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Errata - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Oligo-éléments (préparation) pour la consommation humaine et animale Algues (extraits) à usage alimentaire Jus végétaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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