Déposée le 6 septembre 2001 par COUSIN Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est COUSIN Patrick, domicilié(e) 74 RUE BOISDENIER, 37270 MONTLOUIS/LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN Patrick - France.
La marque VIGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGAN est expirée depuis le 6 septembre 2011.
COUSIN Patrick - 74 RUE BOISDENIER, 37270 MONTLOUIS/LOIRE - France
COUSIN Patrick - France
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352338 - Publication au BOPI 2002-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Objet d'art en plâtre et sculpture en plâtre, cadre Pendule Service de télécommunications de messagerie électroniques par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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