Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEQUALYNA Feminity
M. COUSIN Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3977542
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/01/2023
AEQUALYNA Feminity de COUSIN Jean-Yves

Présentation de la marque AEQUALYNA Feminity

Déposée le 25 janvier 2013 par monsieur COUSIN Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AEQUALYNA Feminity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur COUSIN Jean-Yves domicilié(e) 19 rue du Chateau d'eau - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUSIN Jean-Yves domicilié(e) 19 rue du Chateau d'eau - 56270 - PLOEMEUR - France.

La marque AEQUALYNA Feminity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEQUALYNA Feminity est expirée depuis le 25 janvier 2023.

COUSIN Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : MAyBe évolution , Bretagne Responsable Agriculture Artisanat Aquaculture , hello Breizh


M. COUSIN Jean-Yves - 19 rue du Chateau d'eau - 56270 - PLOEMEUR - France


M. COUSIN Jean-Yves - 19 rue du Chateau d'eau - 56270 - PLOEMEUR - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Republication pour erratum - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Fils à usage textile ; soie filée ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; sous-vêtements.