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Marques déposées par COUSIN Jean Claude
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CHATEAU HAUT-MONTEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-MONTEILS
COUSIN Jean Claude

Numéro de dépôt :
93454886
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MONTEILS

Déposée le 8 février 1993 par COUSIN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-MONTEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est COUSIN Jean Claude, domicilié(e) 11, V.C. 11 de Fargues, 33210 PREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN Jean Claude - France.

La marque CHATEAU HAUT-MONTEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-MONTEILS est expirée depuis le 8 février 2003.

COUSIN Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTEILS , DOMAINE DE MONTEILS


COUSIN Jean Claude - 11, V.C. 11 de Fargues, 33210 PREIGNAC - France


COUSIN Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU HAUT-MONTEILS