Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPUNLISS
COUSIN FRERES S.A., société anonyme, 8, rue de l'Abbé Bonpain, à WERVICQ-SUD (Nord).

Numéro de dépôt :
1156336
Date de dépôt :
02/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SPUNLISS

Déposée le 2 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPUNLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SPUNLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPUNLISS est expirée depuis le 2 décembre 1990.

COUSIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : AUDAX , WERGLASS , AJAX , LYS , DORIS , AIRBOND , TECNISPOT , VALOR , SYLENE , PANTHERE


COUSIN FRERES S.A., société anonyme, 8, rue de l'Abbé Bonpain, à WERVICQ-SUD (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc...), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].