Déposée le 5 mars 1980 par COUSIN FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SPUNLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COUSIN FRERES domicilié(e) (Société Anonyme), 8, rue de l'Abbé-Bonpain, 59117 WERVICQ-SUD. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.
La marque SPUNLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUSIN FRERES - (Société Anonyme), 8, rue de l'Abbé-Bonpain, 59117 WERVICQ-SUD. - France
Jean LEMOINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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