Déposée le 30 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIMOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES domicilié(e) 8, RUE DE L'ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD (dossier no 2052483) - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 505 716 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2052483) - France.
La marque SIMOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUSIN FRERES SA - 8, RUE DE L'ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD (dossier no 2052483) - France - SIREN 458505716
JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2052483) - France
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1995 n°2052483 - Publication au BOPI 1995-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191080 - Publication au BOPI 1995-10-23
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes. Fils de laine ou de poil, de soie, de chanvre, de lin, de jute et autres fibres, de rayonne ou de coton.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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