Déposée le 12 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « REMORQUE RYSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES domicilié(e) société anonyme, 8, rue de l'Abbé Bonpain, à WERVICQ-SUD (Nord). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque REMORQUE RYSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUSIN FRERES S.A. - société anonyme, 8, rue de l'Abbé Bonpain, à WERVICQ-SUD (Nord). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054
Câbles de remorque pour autos.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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