Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMORQUE RYSSEL
COUSIN FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1138493
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REMORQUE RYSSEL

Déposée le 12 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REMORQUE RYSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES domicilié(e) société anonyme, 8, rue de l'Abbé Bonpain, à WERVICQ-SUD (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque REMORQUE RYSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque REMORQUE RYSSEL est expirée depuis le 12 juin 1990.

COUSIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : AUDAX , WERGLASS , AJAX , LYS , DORIS , AIRBOND , TECNISPOT , VALOR , SYLENE , PANTHERE


COUSIN FRERES S.A. - société anonyme, 8, rue de l'Abbé Bonpain, à WERVICQ-SUD (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Câbles de remorque pour autos.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.