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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES
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ARATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARATEC
COUSIN FRERES S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
93496848
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque ARATEC

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN FRERES domicilié(e) 8, RUE DE L'ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 505 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque ARATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARATEC est expirée depuis le 10 décembre 2003.

COUSIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : AUDAX , WERGLASS , AJAX , LYS , DORIS , AIRBOND , TECNISPOT , VALOR , SYLENE , PANTHERE


COUSIN FRERES S.A. (SOCIETE ANONYME) - 8, RUE DE L'ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD - France - SIREN 458505716


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Fibre de verre autre qu'à usage textile.Fibre de carbone, de silice, de verre à usage textile, corde non métallique

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.