Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPHIR
COUSIN FILTERIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1371439
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2015

Présentation de la marque SAPHIR

Déposée le 30 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COUSIN FILTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPHIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN FILTERIE domicilié(e) 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2294746) - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 378 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2294746) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAPHIR est expirée depuis le 30 septembre 2015.

COUSIN FILTERIE a également déposé les autres marques suivantes : BONDYX , ONYX , TEXAM , WERGLASS , RIXE , ARAMTEX , BEST COUSIN , SPUNLISS


COUSIN FILTERIE SOCIETE ANONYME - 8 RUE DE L'ABBE BONPAIN,59117 WERVICQ SUD (dossier no 2294746) - 59117 - France - SIREN 393378526


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2294746) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation n°2052487 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294746 - Publication au BOPI 2005-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440240 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440239 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191081 - Publication au BOPI 1995-10-23

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes. Fils de laine ou de poil, de soie, de chanvre, de lin, de jute et autres fibres, de rayonne ou de coton.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.