Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA CARTE CARBURANT macartecarburant.com macartecarburant.fr
COUSIN EDWIGE

Numéro de dépôt :
3744286
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
MA CARTE CARBURANT macartecarburant.com macartecarburant.fr de COUSIN EDWIGE

Présentation de la marque MA CARTE CARBURANT macartecarburant.com macartecarburant.fr

Déposée le 7 juin 2010 par COUSIN EDWIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA CARTE CARBURANT macartecarburant.com macartecarburant.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est COUSIN EDWIGE domicilié(e) 50 RUE DE L'AMBASSADEUR - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENEITO GUILLAUME domicilié(e) 50 RUE DE L'AMBASSADEUR - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

La marque MA CARTE CARBURANT macartecarburant.com macartecarburant.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CARTE CARBURANT macartecarburant.com macartecarburant.fr est expirée depuis le 7 juin 2020.

COUSIN EDWIGE a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE CARBURANT


COUSIN EDWIGE - 50 RUE DE L'AMBASSADEUR - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


BENEITO GUILLAUME - 50 RUE DE L'AMBASSADEUR - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569224 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Inscription le 1 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596225 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628025 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.