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Marques déposées par madame cousin delphine
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la ferme normande : Agneau normand élevé sur terre et sous la mère.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la ferme normande : Agneau normand élevé sur terre et sous la mère.
Mme cousin delphine, Agissant pour le compte de la société earl de la renaissance en cours de formation

Numéro de dépôt :
4061555
Date de dépôt :
19/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2024
la ferme normande : Agneau normand élevé sur terre et sous la mère. de cousin delphine

Présentation de la marque la ferme normande : Agneau normand élevé sur terre et sous la mère.

Déposée le 19 janvier 2014 par madame cousin delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la ferme normande : Agneau normand élevé sur terre et sous la mère. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est madame cousin delphine domicilié(e) 891 rte des falaises - 76400 - MANIQUERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme cousin delphine domicilié(e) 891 rte des falaises - 76400 - MANIQUERVILLE - France.

La marque la ferme normande : Agneau normand élevé sur terre et sous la mère. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme normande : Agneau normand élevé sur terre et sous la mère. est expirée depuis le 19 janvier 2024.


Mme cousin delphine, Agissant pour le compte de la société earl de la renaissance en cours de formation - 891 rte des falaises - 76400 - MANIQUERVILLE - France


Mme cousin delphine - 891 rte des falaises - 76400 - MANIQUERVILLE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Viande à l'exception du porc et des volailles, poisson, gibier ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits précités proviennent de la ferme ou sont élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Animaux vivants ; tous les produits précites proviennent de la ferme ou sont élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.