Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NEUROPATCH
COUSIN BIOTECH Sarl

Numéro de dépôt :
95592370
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NEUROPATCH

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSIN BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEUROPATCH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUSIN BIOTECH domicilié(e) B.P. 39 / 8 Rue de l'Abbé Bonpain, 59117 WERVICQ-SUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 460 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN BIOTECH Sarl - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque NEUROPATCH est expirée depuis le 6 octobre 2005.

COUSIN BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BIORING , FM , BIO-IMPLANT , NAJA , 4D Ventral , CA.B.S.'Air , BIOLIG , RUBIX , DIAM , PREMIUM


COUSIN BIOTECH Sarl - B.P. 39 / 8 Rue de l'Abbé Bonpain, 59117 WERVICQ-SUD - France - SIREN 398460261


COUSIN BIOTECH Sarl - France


Inscription le 22 juillet 1996 - Renonciation totale n°204216 - Publication au BOPI 1996-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

* Produits pharmaceutiques * Produits vétérinaires * Appareils chirurgicaux * Articles orthopédiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.