Déposée le 15 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUSIN BIOSERV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8, rue de l'Abbé Bonpain,59117 WERVICQ-SUD - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 460 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN BIOTECH S.A.S Département Propriété Industrielle domicilié(e) 8, rue de l'Abbé Bonpain,59117 WERVICQ-SUD - 59117 - France.
La marque COUSIN BIOSERV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264288.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUSIN BIOTECH S.A.S - 8, rue de l'Abbé Bonpain,59117 WERVICQ-SUD - 59117 - France - SIREN 398460261
COUSIN BIOTECH S.A.S Département Propriété Industrielle - 8, rue de l'Abbé Bonpain,59117 WERVICQ-SUD - 59117 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Prothèses médicales. Instruments médicaux, chirurgicaux. Transmission de données par voie télématique, télécommunication par un réseau informatique mondial. Prêt de prothèses médicales implantables et instruments de pose.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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