Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTISS
COUSIN BIOTECH SAS

Numéro de dépôt :
98714272
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque BIOTISS

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8 RUE ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 460 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN BIOTECH - France.

La marque BIOTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTISS est expirée depuis le 19 janvier 2008.

COUSIN BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BIORING , FM , BIO-IMPLANT , NAJA , 4D Ventral , CA.B.S.'Air , BIOLIG , RUBIX , DIAM , PREMIUM


COUSIN BIOTECH SAS - 8 RUE ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD - France - SIREN 398460261


COUSIN BIOTECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, matériel pour pansement Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.