Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOMESH
COUSIN BIOTECH SAS

Numéro de dépôt :
95592369
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2015

Présentation de la marque BIOMESH

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMESH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8 rue de l'Abbé Borpain,59117 WERVICQ-SUD (dossier no 2299803) - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 460 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN BIOTECH SAS domicilié(e) BP 39,59558 COMINES Cedex (dossier no 2299803) - 59558 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMESH est expirée depuis le 6 octobre 2015.

COUSIN BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BIORING , FM , BIO-IMPLANT , NAJA , 4D Ventral , CA.B.S.'Air , BIOLIG , RUBIX , DIAM , PREMIUM


COUSIN BIOTECH SAS - 8 rue de l'Abbé Borpain,59117 WERVICQ-SUD (dossier no 2299803) - 59117 - France - SIREN 398460261


COUSIN BIOTECH SAS - BP 39,59558 COMINES Cedex (dossier no 2299803) - 59558 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de nature juridique n°320150 - Publication au BOPI 2001-04-09

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299803 - Publication au BOPI 2005-10-26

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

* Produits pharmaceutiques * Produits vétérinaires * Appareils chirurgicaux * Articles orthopédiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.