Déposée le 6 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOMESH »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8 rue de l'Abbé Borpain,59117 WERVICQ-SUD (dossier no 2299803) - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 460 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN BIOTECH SAS domicilié(e) BP 39,59558 COMINES Cedex (dossier no 2299803) - 59558 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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