Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-IMPLANT
COUSIN BIOTECH SAS

Numéro de dépôt :
98714273
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque BIO-IMPLANT

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-IMPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8 RUE ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 460 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN BIOTECH - France.

La marque BIO-IMPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-IMPLANT est expirée depuis le 19 janvier 2008.

COUSIN BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BIORING , FM , NAJA , 4D Ventral , CA.B.S.'Air , BIOLIG , RUBIX , DIAM , PREMIUM , 4D MESH


COUSIN BIOTECH SAS - 8 RUE ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD - France - SIREN 398460261


COUSIN BIOTECH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, matériel pour pansement Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture Tissus et produits textiles à savoir plaques de réfection de paroi, d'organes à usage médical ou chirurgical de type tricot synthétique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).