Marque expirée - Marque en non vigueur

ART DISC
COUSIN BIOTECH SAS

Numéro de dépôt :
3435001
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/06/2016
ART DISC de COUSIN BIOTECH

Présentation de la marque ART DISC

Déposée le 16 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ART DISC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8 rue de l'abbé Bonpain,59117 WERVICQ-SUD - 59117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 460 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8 rue de l'abbé Bonpain,59117 WERVICQ-SUD - 59117 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DISC est expirée depuis le 16 juin 2016.

COUSIN BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BIORING , FM , BIO-IMPLANT , NAJA , 4D Ventral , CA.B.S.'Air , BIOLIG , RUBIX , DIAM , PREMIUM


COUSIN BIOTECH SAS - 8 rue de l'abbé Bonpain,59117 WERVICQ-SUD - 59117 - France - SIREN 398460261


COUSIN BIOTECH - 8 rue de l'abbé Bonpain,59117 WERVICQ-SUD - 59117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; emplâtres ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches scientifiques à but médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.