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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH
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4D MESH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4D MESH
COUSIN BIOTECH, SAS

Numéro de dépôt :
3961703
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
4D MESH de COUSIN BIOTECH

Présentation de la marque 4D MESH

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4D MESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8 rue de l'abbé bonpain - 59117 - Wervciq sud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN BIOTECH, Mme. Françoise CHAMBIRON domicilié(e) 8 rue abbé bonpain - 59117 - Wervciq sud - France.

La marque 4D MESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4D MESH est expirée depuis le 16 novembre 2022.

COUSIN BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BIORING , FM , BIO-IMPLANT , NAJA , 4D Ventral , CA.B.S.'Air , BIOLIG , RUBIX , DIAM , PREMIUM


COUSIN BIOTECH, SAS - 8 rue de l'abbé bonpain - 59117 - Wervciq sud - France


COUSIN BIOTECH, Mme. Françoise CHAMBIRON - 8 rue abbé bonpain - 59117 - Wervciq sud - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.