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Marques déposées par Cousette
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Singulière
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Singulière
Cousette

Numéro de dépôt :
4548098
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Singulière de Cousette

Présentation de la marque Singulière

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par Cousette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Singulière »

Le déposant est Cousette domicilié(e) rue des Cytises - 61130 - Bellême - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cousette, Madame Cécilia Piard domicilié(e) rue des Cytises - 61130 - Bellême - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26 40


Cousette - rue des Cytises - 61130 - Bellême - France


Cousette, Madame Cécilia Piard - rue des Cytises - 61130 - Bellême - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775437 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Papier ; carton ; livres ; patrons pour la couture ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ;

Couture ; traitement de tissus.