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Marques déposées par la société Cousette
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Cousette
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cousette
Cousette, auto-entrepreneur

Numéro de dépôt :
3689636
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Cousette de Cousette

Présentation de la marque Cousette

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par la société Cousette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cousette »

Le déposant est la société Cousette domicilié(e) 117 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 807 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cousette domicilié(e) 117 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 26

Cousette a également déposé les autres marques suivantes : Singulière


Cousette, auto-entrepreneur - 117 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France - SIREN 422807552


Cousette - 117 avenue Jean Jaures - 92140 - Clamart - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532960 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Patrons pour la couture ;

Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.