Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T OMEGATEL
Numéro de dépôt :
1448098
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1998
Présentation de la marque T OMEGATEL
Déposée le 3 février 1988 par COUSERGUE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T OMEGATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T OMEGATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T OMEGATEL est expirée depuis le 3 février 1998.
COUSERGUE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27