Marque enregistrée - Marque en vigueur

QAPI GROUP
COUSERANS PLASTIQUES INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
4213578
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
QAPI GROUP de COUSERANS PLASTIQUES INDUSTRIES

Présentation de la marque QAPI GROUP

Déposée le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSERANS PLASTIQUES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QAPI GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUSERANS PLASTIQUES INDUSTRIES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU COUSERANS - 09190 - LORP SENTARAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 584 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSERANS PLASTIQUES INDUSTRIES, Mme COURTIN MARYLAINE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU COUSERANS - 09190 - LORP SENTARAILLE - France.

La marque QAPI GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QAPI GROUP arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

COUSERANS PLASTIQUES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Quality Advanced Plastic Industries (QAPI)


COUSERANS PLASTIQUES INDUSTRIES, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU COUSERANS - 09190 - LORP SENTARAILLE - France - SIREN 483584033


COUSERANS PLASTIQUES INDUSTRIES, Mme COURTIN MARYLAINE - ZONE INDUSTRIELLE DU COUSERANS - 09190 - LORP SENTARAILLE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 5 janvier 2016 - Retrait partiel n°660322 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.