THE BRAND OF NAPOLEON

COURVOISIER S.A., société anonyme

Présentation de la marque THE BRAND OF NAPOLEON

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE BRAND OF NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, place du Château, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque THE BRAND OF NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BRAND OF NAPOLEON est expirée depuis le 26 septembre 1999.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON