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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER
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TERRASSES OCEANES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRASSES OCEANES
COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1447428
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2028

Présentation de la marque TERRASSES OCEANES

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRASSES OCEANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURVOISIER domicilié(e) 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque TERRASSES OCEANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRASSES OCEANES arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 Place du Château - 16200 - JARNAC - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2359695 - Publication au BOPI 2008-01-09

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Renouvellement sans limitation n°2103409 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2669955 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).