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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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SYMBOLE ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYMBOLE ROYAL
COURVOISIER S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1242163
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
27/07/2013

Présentation de la marque SYMBOLE ROYAL

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SYMBOLE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2 place du château,16200 JARNAC (dossier no 2246119) - 16200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2246119) - 75008 - France.

La marque SYMBOLE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYMBOLE ROYAL est expirée depuis le 27 juillet 2013.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A. société anonyme - 2 place du château,16200 JARNAC (dossier no 2246119) - 16200 - France - SIREN 320464605


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2246119) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246119 - Publication au BOPI 2003-07-07

Renouvellement sans limitation n°2021712 - Publication au BOPI 1993-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 13 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405895 - Publication au BOPI 2005-01-13

Cognac