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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER
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ROYAL SYMBOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL SYMBOL
COURVOISIER S.A

Numéro de dépôt :
1242162
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque ROYAL SYMBOL

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ROYAL SYMBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER domicilié(e) 2, Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2021713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 464 605 .

La marque ROYAL SYMBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL SYMBOL est expirée depuis le 27 juillet 2003.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : GARDE IMPERIALE , LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER S.A - 2, Place du Château, 16200 JARNAC (dossier no 2021713) - France - SIREN 320464605


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1993 n°2021713 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Cognac.